Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEX AL IMAM
M. Juillet (Jacques, Henri)

Numéro de dépôt :
960860
Date de dépôt :
18/06/1976
Lieu de dépôt :
Nice

Présentation de la marque INDEX AL IMAM

Déposée le 18 juin 1976 par monsieur Juillet (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « INDEX AL IMAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Juillet (Jacques domicilié(e) 109, boulevard Carnot, Nice. - France.

La marque INDEX AL IMAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INDEX AL IMAM est expirée depuis le 18 juin 1986.

Juillet (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CANIBAIN , KAABA , AL AMIN AL MUS LIM , AL HUDA AL HAJ , JTL BITAL


M. Juillet (Jacques, Henri) - 109, boulevard Carnot, Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Montres.